(F1.20) La documentation de l’élimination des boues est-elle prévue et mise en œuvre?
Les boues alcalines doivent être éliminées comme déchets spéciaux selon les directives de l’ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD) (SIA 431 A2 53). (L2) Mettre le numéro de déchet spécial 170505 sur le document de suivi OMoD (L4), archiver le document de suivi pendant 5 ans.
La vidange des bassins de décantation doit être faite par un transporteur déclaré à l’OFEV, suivant les directives OMoD ou par un repreneur reconnu en mesure de prendre sur place. Les documents de suivi des déchets spéciaux sont impérativement à classer avec la documentation du chantier.
