(A1.8) Traitement des déchets spéciaux:

Les boues alcalines doivent être éliminées comme déchets spéciaux selon les directives de l’ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD) (FT 2 SIA 118/431) (L2). Mettre le numéro de déchet spécial 170505 sur le document de suivi OMoD, archiver le document de suivi pendant 5 ans (L4).
La vidange des bassins de décantation doit être faite par une entreprise remettante ou d’élimination déclarée à l’OFEV et se conformant aux directives OMoD. Les documents de suivi des déchets spéciaux sont impérativement à classer avec la documentation du chantier.